CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Toute commande passée en ligne ne sera définitivement validée qu'après confirmation de V'Art Déco.

Montant minimum de commande : 300 €.

Frais minimum de port et emballage : 12 €.

Franco de port à partir de 800 €.

Réglement d'avance sous PROFORMA pour la première commande, puis par LCR remise directement en banque à 30 jours fin de mois.

Escompte 2% maximum pour paiement comptant à réception de facture.

Pénalités :

Tout retard de règlement donnera lieu à la facturation de pénalités au minimum calculées sur la base du taux légal, majoré de 50%.
Tout règlement revenu impayé donnera lieu à la facturation des frais d'impayé et des frais de recouvrement de notre service contentieux.

LES MARCHANDISES VOYAGENT AUX RISQUES ET PERILS DU DESTINATAIRE.